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 Vendredi 26 Mai 2017 - St Bérenger
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Le rôle du Conseil départemental

Composition graphique : CG58
Le Département a activement participé à la rédaction, au niveau régional, des programmes européens 2014-2020.

Avec la nouvelle génération des fonds européens, la Région est devenue autorité de gestion des programmes FEDER, FEADER et d’une partie du programme FSE.

■ L’élaboration des programmes européens :
Celle-ci s’est effectuée en plusieurs phases, avec notamment l’élaboration d’un diagnostic territorial stratégique (DTS) à l’échelle régionale en 2012 et une concertation élargie avec des réunions au sein de l’Instance Régionale de Concertation (IRC).

Depuis le début, le Conseil départemental de la Nièvre a suivi avec intérêt la préparation des programmes européens 2014-2020. Il a réuni un réseau d’acteurs nivernais afin de développer une stratégie collective nivernaise : l’Agglomération de Nevers (Nevers Agglo), la Ville de Nevers, la Ville de Cosne-Cours-sur-Loire, les Pays Bourgogne Nivernaise, Nevers Sud Nivernais, Nivernais Morvan, le Parc Naturel Régional du Morvan, etc…

Le Conseil départemental a participé à toutes les instances régionales de concertation et a envoyé une contribution écrite en mai 2014.

Plus d’infos sur la préparation des programmes 2014-2020 :
=> http://www.europe-bourgogne.fr/les-fonds-europeens---les-nouvelles-regles-du-jeu.htm
=> http://www.europe-bourgogne.fr/en_bourgogne/La-preparation-des-programmes-2014-2020.htm

■ Gestion, suivi et mise en œuvre des programmes européens :
Le Département s’implique dans la Gestion, le suivi et la mise en œuvre des programmes européens. Il est membre des comités de suivi et des comités de programmation (sélection des dossiers financés) et il cofinance certains projets.

Par ailleurs, en tant que maître d’ouvrage, il peut bénéficier directement des fonds structurels.

Aujourd’hui, il s’est fixé pour mission de :
 - développer des projets structurants pour le territoire, notamment ceux qui s’inscrivent dans les objectifs de la stratégie Europe2020 et pour lesquels les aides européennes peuvent servir de levier,
 - faciliter l’accès des acteurs nivernais aux fonds européens dans la mesure où il n’est pas toujours facile de trouver le bon dispositif pour son projet,
 - participer aux comités de programmation et de suivi des fonds européens afin d’assurer un échange d’informations entre l’autorité de gestion d’un côté et les partenaires nivernais de l’autre côté.

Pour aller plus loin et afin de vous inspirer d’exemples réussis :
 . Stratégie Europe 2020 : une stratégie pour une croissance intelligente, durable et inclusive :
=> http://ec.europa.eu/france/news/evenements/europe-2020/index_fr.htm
 . La nouvelle période de programmation 2014-2020 :
=> http://www.europe-en-france.gouv.fr/L-Europe-s-engage/Fonds-europeens-2014-2020
 . Une liste de projets exemplaires bourguignons ayant bénéficié de financements européens entre 2007 et 2013 :
=> http://www.europe-en-bourgogne.fr/engagement-europe/projets-exemplaires.htm
 . Article dans Le Journal du Centre « Quels projets l’Union européenne a-t-elle financé dans la Nièvre ? » (10/05/2014) :
=> http://www.lejdc.fr/nievre/actualite/2014/05/10/quels-projets-l-union-europeenne-a-t-elle-finance-dans-la-nievre

■ Plus d’informations :
. Voir la plaquette de présentation des Fonds Européens Structurels et d’Investissement (FESI) 2014-2020
. Voir la plaquette de présentation des FESI en Bourgogne 2014-2020
. En savoir plus sur les fonds européens en Bourgogne

. Conseil Départemental de la Nièvre
 Cellule d’Accompagnement et de Pilotage - Mission Europe
 Courriel : envoyer un message
 Tel : 03.86.60.67.98


tableau Stratégie Europe 2020












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